Marque renouvelée - Marque en vigueur

S.M.C ; SMedicall ; S-Medicall ; S.Medicall ; SMCall ; S.M.Call
CEGEDIM LOGICIELS MEDICAUX FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3734797
Date de dépôt :
01/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/05/2030
S.M.C ; SMedicall ; S-Medicall ; S.Medicall ; SMCall ; S.M.Call de CEGEDIM LOGICIELS MEDICAUX FRANCE

Présentation de la marque S.M.C ; SMedicall ; S-Medicall ; S.Medicall ; SMCall ; S.M.Call

Déposée le 1 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEGEDIM LOGICIELS MEDICAUX FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S.M.C ; SMedicall ; S-Medicall ; S.Medicall ; SMCall ; S.M.Call » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEGEDIM LOGICIELS MEDICAUX FRANCE domicilié(e) 121 RUE D'AGUESSEAU - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 757 088 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Brevalex, M. Saliou Christophe domicilié(e) 95 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France.

La marque S.M.C ; SMedicall ; S-Medicall ; S.Medicall ; SMCall ; S.M.Call a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3734797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S.M.C ; SMedicall ; S-Medicall ; S.Medicall ; SMCall ; S.M.Call arrivera à expiration en date du 1 mai 2030.

CEGEDIM LOGICIELS MEDICAUX FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MEDICLICK ! , MEDIGEST


CEGEDIM LOGICIELS MEDICAUX FRANCE, Société par actions simplifiée - 121 RUE D'AGUESSEAU - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 353757088


Brevalex, M. Saliou Christophe - 95 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement avec modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Inscription le 12 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°638163 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-12

Inscription le 12 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°657755 - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-11-12

Renouvellement sans limitation le 7 avril 2020 n°2745009 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-04-07

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.