S.M.C ; SMedicall ; S-Medicall ; S.Medicall ; SMCall ; S.M.Call
Présentation de la marque S.M.C ; SMedicall ; S-Medicall ; S.Medicall ; SMCall ; S.M.Call
Déposée le 1 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEGEDIM LOGICIELS MEDICAUX FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S.M.C ; SMedicall ; S-Medicall ; S.Medicall ; SMCall ; S.M.Call » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque S.M.C ; SMedicall ; S-Medicall ; S.Medicall ; SMCall ; S.M.Call a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3734797.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S.M.C ; SMedicall ; S-Medicall ; S.Medicall ; SMCall ; S.M.Call arrivera à expiration en date du 1 mai 2030.
CEGEDIM LOGICIELS MEDICAUX FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22
Enregistrement avec modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42
Inscription le 12 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°638163 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-12
Inscription le 12 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°657755 - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-11-12
Renouvellement sans limitation le 7 avril 2020 n°2745009 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-04-07